Déposée le 9 novembre 1990 par LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COULEURS DE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LOIRE, épouse ZINS Nathalie domicilié(e) La Galerie du Vitrail 17 Cloître Notre Dame - 28000 - CHARTRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque COULEURS DE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COULEURS DE CHARTRES est expirée depuis le 9 novembre 2020.
LOIRE, épouse ZINS Nathalie - La Galerie du Vitrail 17 Cloître Notre Dame - 28000 - CHARTRES - France
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180521 - Publication au BOPI 2000-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°537076 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453780 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-25
Vitraux. Education et divertissement
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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